Commune de

Pont de Larn

Saint-Baudille, Rigautou, La Môle et ses nombreux hameaux

Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le mercredi 8 juillet à 19h à la Mairie de Pont-de-Larn. Compte tenu de la crise sanitaire et des mesures barrière le public sera limité.

Ordre du jour :

- Approbation du compte rendu de la séance du 17 juin 2020
- Compte rendu des décisions du Maire

Finances
1. Approbation du compte de gestion du budget commune
2. Approbation du compte administratif de la commune
3. Approbation du compte de gestion budget assainissement collectif
4. Approbation du compte administratif de l’assainissement collectif
5. Approbation du compte de gestion budget SPANC
6. Approbation du compte administratif de l’assainissement non collectif (SPANC)
7. Approbation du compte de gestion budget centrale
8. Approbation du compte administratif de la centrale
9. Approbation du compte de gestion budget caisse des écoles
10. Approbation du compte administratif de la caisse des écoles
11. Affectation du résultat budget commune
12. Reversement de l’excédent du budget Centrale au budget communal
13. Subvention de fonctionnement versée à la caisse des écoles
14. Subvention de fonctionnement versée au CCAS
15. Subventions aux écoles
16. Budget primitif commune
17. Budget primitif centrale
18. Subvention exceptionnelle à des associations

Affaires générales
19. Délégation au Maire par le Conseil Municipal

Ressources humaines
20. Modification du temps de travail moins de 10%
21. Modification du temps de travail plus de 10 %
22. Recrutements d’agents contractuels liés à un accroissement saisonnier d’activité ou accroissement temporaire d’activité.

Questions diverses

 

 

 

Dernières publications

Lettre d'Information

S'abonner

Page Facebook


Ce site utilise des cookies et technologies similaires pour son fonctionnement.